REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION janv-2016
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REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION janv-2016
Article 12 des Statuts de l’Association : « Le Règlement Intérieur précise et complète les statuts en fixant les divers points qui ont trait à l'administration, l’organisation interne de l'association et la vie commune. »
Règlement Intérieur de l’Association OLYMPIA
Dont le siège se situe à la Maison des Association de Nogent sur Marne (94).
Cette Association a pour objet l’organisation et la promotion des activités suivantes :
• L’initiation et la pratique du jeu sous toutes ses formes (jeux de rôles, jeux de plateaux, jeux de guerre avec figurine, jeux de cartes, jeux grandeur nature, jeux de simulation d’enquête et de guerre…),
• L’initiation et la pratique du costuming et du cosplay, l’accompagnement à la conception et à la réalisation de costumes.
Fait à Nogent-Sur-Marne, adopté le 14 décembre 2014 par le Conseil d’Administration.
TITRE 1. LES MEMBRES
Article 1 : ADMISSION
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion, payer la cotisation correspondant à la catégorie de membre choisie et accepter les Statuts et le présent Règlement Intérieur contre décharge.
Une copie du Règlement Intérieur est donnée au membre lors de son adhésion. Une copie des statuts de l’Association est disponible sur demande auprès d’un membre du Bureau.
Sans avis contraire du Bureau notifier dans les 15 jours suivant le dépôt du Bulletin d’Adhésion, la demande est réputée acceptée.
Article 2 : COTISATION
Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration, annoncé chaque année lors de l’Assemblée Générale par le Trésorier, et inscrit dans le Règlement Intérieur. Il peut y avoir des montants de cotisation différents selon les critères fixés par le Conseil d’Administration.
• Membre d’honneur : Pas de cotisation à payer,
• Membre bienfaiteur : Pas de cotisation à payer pendant une année,
• Membre actif : 17 € un an ou 7 € le trimestre. Les renouvellements doivent être payés au plus tard le mois suivant la date anniversaire. Un membre actif trimestriel peut compléter sa cotisation pour adhérer une année.
• Membre honoraire : 7 €. Lors de la participation aux séances de jeu, il devra s’acquitter d’une participation aux frais de 2€. Un membre honoraire peut compléter sa cotisation pour devenir un membre actif annuel.
TITRE 2 – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Article 3 : L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Elle se réunit au moins une fois par an en début d’année civile.
Procédure de convocation :
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président par courrier postal ou électronique. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations accompagné du document de « pouvoir de représentation »
Modalités de votes :
Les Membres actifs et les Membres bienfaiteurs de plus de 16 ans sont électeurs (selon accord parental pour les mineurs). Les Membres actifs et les Membres bienfaiteurs de plus de 18 ans sont éligibles aux fonctions d’administration de l’Association. Les autres membres peuvent émettre un avis qui sera pris en considération lors des débats et du vote.
Sauf stipulation contraire, toutes les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage, la voix du président de séance est prépondérante.
Election du Conseil d’Administration :
Les candidats volontaires à la fonction de membre du Conseil d’Administration se font connaître sur demande du Président de séance. L’Assemblée Générale procède à l’élection par un vote à main levée sur la proposition de chaque candidat. Tout candidat n’obtenant pas la majorité est ôté de la liste. Sont élus au Conseil d’Administration les candidats ayant obtenus le plus de voix et au minimum la majorité. En cas d’égalité sur les candidats, on procédera à un second vote sur ces candidats.
Article 4 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du Président adressé au moins 15 jours à l’avance. Cette convocation comporte l’ordre du jour.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement. Il n’est pas possible de se faire représenter aux réunions ou de voter par procuration.
L'ordre du jour est fixé par le Président sur consultation préalable du Bureau. Les membres du Conseil d’Administration peuvent proposer l’ajout de sujets à l’ordre du jour, le président décide de leur ajout.
En cas d’urgence, les membres du Conseil d’Administration peuvent être consultés et saisis d’une question par le Président par conférence téléphonique ou courrier électronique.
Article 5 : LE BUREAU
Le Bureau se réunit aussi souvent que nécessaire. L’ordre du jour définitif peut être arrêté lors de l’entrée en séance. En cas d’urgence, les membres du Bureau peuvent être consultés par conférence téléphonique ou courrier électronique.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. Le Président a toujours une voix prépondérante en cas de partage des voix.
Il est dressé un relevé des décisions du Bureau communiqué pour information au plus tard lors de la prochaine séance du Conseil d’Administration.
Règlement Intérieur de l’Association OLYMPIA
Dont le siège se situe à la Maison des Association de Nogent sur Marne (94).
Cette Association a pour objet l’organisation et la promotion des activités suivantes :
• L’initiation et la pratique du jeu sous toutes ses formes (jeux de rôles, jeux de plateaux, jeux de guerre avec figurine, jeux de cartes, jeux grandeur nature, jeux de simulation d’enquête et de guerre…),
• L’initiation et la pratique du costuming et du cosplay, l’accompagnement à la conception et à la réalisation de costumes.
Fait à Nogent-Sur-Marne, adopté le 14 décembre 2014 par le Conseil d’Administration.
TITRE 1. LES MEMBRES
Article 1 : ADMISSION
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion, payer la cotisation correspondant à la catégorie de membre choisie et accepter les Statuts et le présent Règlement Intérieur contre décharge.
Une copie du Règlement Intérieur est donnée au membre lors de son adhésion. Une copie des statuts de l’Association est disponible sur demande auprès d’un membre du Bureau.
Sans avis contraire du Bureau notifier dans les 15 jours suivant le dépôt du Bulletin d’Adhésion, la demande est réputée acceptée.
Article 2 : COTISATION
Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration, annoncé chaque année lors de l’Assemblée Générale par le Trésorier, et inscrit dans le Règlement Intérieur. Il peut y avoir des montants de cotisation différents selon les critères fixés par le Conseil d’Administration.
• Membre d’honneur : Pas de cotisation à payer,
• Membre bienfaiteur : Pas de cotisation à payer pendant une année,
• Membre actif : 17 € un an ou 7 € le trimestre. Les renouvellements doivent être payés au plus tard le mois suivant la date anniversaire. Un membre actif trimestriel peut compléter sa cotisation pour adhérer une année.
• Membre honoraire : 7 €. Lors de la participation aux séances de jeu, il devra s’acquitter d’une participation aux frais de 2€. Un membre honoraire peut compléter sa cotisation pour devenir un membre actif annuel.
TITRE 2 – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Article 3 : L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Elle se réunit au moins une fois par an en début d’année civile.
Procédure de convocation :
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président par courrier postal ou électronique. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations accompagné du document de « pouvoir de représentation »
Modalités de votes :
Les Membres actifs et les Membres bienfaiteurs de plus de 16 ans sont électeurs (selon accord parental pour les mineurs). Les Membres actifs et les Membres bienfaiteurs de plus de 18 ans sont éligibles aux fonctions d’administration de l’Association. Les autres membres peuvent émettre un avis qui sera pris en considération lors des débats et du vote.
Sauf stipulation contraire, toutes les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage, la voix du président de séance est prépondérante.
Election du Conseil d’Administration :
Les candidats volontaires à la fonction de membre du Conseil d’Administration se font connaître sur demande du Président de séance. L’Assemblée Générale procède à l’élection par un vote à main levée sur la proposition de chaque candidat. Tout candidat n’obtenant pas la majorité est ôté de la liste. Sont élus au Conseil d’Administration les candidats ayant obtenus le plus de voix et au minimum la majorité. En cas d’égalité sur les candidats, on procédera à un second vote sur ces candidats.
Article 4 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du Président adressé au moins 15 jours à l’avance. Cette convocation comporte l’ordre du jour.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement. Il n’est pas possible de se faire représenter aux réunions ou de voter par procuration.
L'ordre du jour est fixé par le Président sur consultation préalable du Bureau. Les membres du Conseil d’Administration peuvent proposer l’ajout de sujets à l’ordre du jour, le président décide de leur ajout.
En cas d’urgence, les membres du Conseil d’Administration peuvent être consultés et saisis d’une question par le Président par conférence téléphonique ou courrier électronique.
Article 5 : LE BUREAU
Le Bureau se réunit aussi souvent que nécessaire. L’ordre du jour définitif peut être arrêté lors de l’entrée en séance. En cas d’urgence, les membres du Bureau peuvent être consultés par conférence téléphonique ou courrier électronique.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. Le Président a toujours une voix prépondérante en cas de partage des voix.
Il est dressé un relevé des décisions du Bureau communiqué pour information au plus tard lors de la prochaine séance du Conseil d’Administration.
Olivier_skorpior- Chef de l'Asso.
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Date d'inscription : 04/04/2016
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